Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bilan de décompression
Pierre COUCHARD

Numéro de dépôt :
3829564
Date de dépôt :
09/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2021
bilan de décompression de Pierre COUCHARD

Présentation de la marque bilan de décompression

Déposée par voie électronique le 9 mai 2011 par Pierre COUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bilan de décompression » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est Pierre COUCHARD domicilié(e) 3 rue Diderot - 63400 - Chamalières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre COUCHARD domicilié(e) 3 rue Diderot - 63400 - Chamalières - France.

La marque bilan de décompression a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bilan de décompression est expirée depuis le 9 mai 2021.

Pierre COUCHARD a également déposé les autres marques suivantes : My Best Best Day , MINE DE TOUT


Pierre COUCHARD - 3 rue Diderot - 63400 - Chamalières - France


Pierre COUCHARD - 3 rue Diderot - 63400 - Chamalières - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Gestion des affaires commerciales ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Bureaux de placement ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Services médicaux ; Assistance médicale ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ;Conduite d'ateliers individuels ou collectifs se déroulant en France ou dans un pays étranger, en présentiel ou à distance, visant à améliorer le mental de toute personne en situation de souffrance psychologique en suite de tensions ou difficultés consécutives à des conflits ou problématiques d'ordres professionnel ou personnel.